Règlement intérieur de l'association Pix'Academy

PREAMBULE

 Le règlement intérieur a pour objet de préciser les statuts de l’association constituée par le club photo de Haut-Mauco nommé Pix’ Academy.

Ce document est présenté à l’ensemble des membres ainsi qu’à chaque nouvel adhérent.

 

TITRE I – MEMBRES

 

Article premier  – Composition

L’association est composée comme suit :

  • membres d’honneur,
  • membres bienfaiteurs,
  • membres actifs ou adhérents.

 

Article 2 – Cotisation

Les membres d’honneur ne paient pas leur cotisation.

Le montant de la cotisation des autres membres est fixé annuellement par le bureau dans le respect de la procédure suivante :

  • versement par chèque à l’ordre de l’association,
  • toute cotisation versée est définitivement acquise. Il ne saurait être exigé un remboursement de cotisation en cours d’année en cas de démission, d’exclusion ou de décès d’un membre.
  • Le montant de la cotisation annuelle est fixé à 25 €.

 

Article 3 – Admission de nouveaux membres

L’association Pix’ Academy a vocation d’accueillir de nouveaux membres. Ceux-ci peuvent en faire la demande écrite ou orale à tout membre de l’association ou du bureau.

 

Article 4 – Exclusion

Sont exclues les personnes :

  • ne participant plus à l’association pendant un délai de cinq ans,
  • refusant le paiement de la cotisation annuelle.

L’exclusion doit être prononcée par le bureau après avoir entendu les explications de l’intéressé.

 

Article 5 – Démission – Décès – Radiation

Conformément à l’article 7 des statuts de l’association, le membre démissionnaire devra adresser sa demande oralement ou par écrit aux membres du bureau.

Aucune restitution de cotisation n’est due au membre démissionnaire.

 

 

TITRE II – FONCTIONNEMENT DE L’ASSOCIATION

 

Article 6 – Le bureau

Conformément à l’article 11 des statuts de l’association, le bureau est chargé de la gestion des activités du photo-club, listées à l’article 2 des statuts de l’association.

 

Article 7 – Assemblée générale ordinaire

Conformément à l’article 9 des statuts de l’association, l’assemblée générale ordinaire se réunit au moins une fois par an sur convocation du bureau. Le vote s’effectue à main levée.

 

Article 8 – Assemblée générale extraordinaire

Conformément à l’article 10 des statuts de l’association, une assemblée générale extraordinaire peut être réunie en cas de modification des statuts. Le vote s’effectue à main levée.

 

Article 9 – Postes à responsabilités

En dehors des membres du bureau, comme indiqué à l’article 11 des statuts, des responsabilités particulières peuvent être confiées à certains membres actifs afin de permettre un fonctionnement cohérent de l’association. La liste de ces responsables sera communiquée à l’ensemble des adhérents.

 

 

TITRE III – DISPOSITIONS DIVERSES

 

Article 10 - Modification du règlement intérieur

Le règlement intérieur de l’association est établi conformément à l’article 12 des statuts de l’association.

Il peut être modifié par le bureau sur proposition d’un membre actif ou du bureau lui-même.

Le nouveau règlement intérieur doit être communiqué à tous les membres actifs de l’association.

 

 

Fait à Haut-Mauco, Le 18 décembre 2013

 


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